CONVENTION BRIGANTINE Yacht  Club  activités

Tous les prix indiqués sont  les plus récents. Nous nous réservons le droit de changer et modifier nos services, itinéraires, prix, bateaux, tels que décrits sans que cela  donne droit à remboursement ou dédommagement.

A– Activités : Toutes nos Activités et navigations en mer sont assujetties aux conditions suivantes

 Les réservations ne sont confirmées que par le paiement total de l’activité encaissée par LMR Brigantine YC .

Les activités sont réservées aux membres  de Brigantine yacht Club à jour de leur adhésion  et titulaires d’une licence FFvoile  ainsi que d’un certificat médical a jour également.

Des personnes étrangères à Brigantine peuvent faire l’objet d’invitation pour participer  à un stage, une croisière ou tout autres évènements.

A BIs- Inscriptions  aux activés , stages croisiere en mer.

 Le site internet de Brigantine permet de réserver les inscriptions aux activités et navigations organisées par Brigantine.

Sera considéré comme responsable afin d’accepter les termes et conditions de nos activités et navigations la personne qui signe le contrat suivant,  elle se portera garante des autres personnes stipulées sur son  formulaire de réservation.

Afin de valider sa réservation le demandeur(euse) s’engage en versant 250€ d’arrhes le demandeur(euse) s’engage en versant 250€ d’arrhes non récupérables pour valider la réservation à un évènement organisé par Brigantine.

Le solde de l’inscription sera versé au plus tard 15 JOURS avant le départ.

(voir le site pour conditions paiement).

B- Désistement  stage croisière en mer  ou autres activités .

Le demandeur(euse) ne pourra  prétendre  a aucun  remboursement en cas de non participation à un stage croisière.
Néanmoins pour raison de force  majeur justifiée , le demandeur(euse) peut en faire la demande par lettre recommandée  à Brigantine , afin de solliciter le report des sommes versées sur une activité à venir, cela  sans priorité  d’inscription et  elle sera donc dépendante des réservations déjà enregistrés pour la dite activité.
(l’ordre des inscrits est géré par informatique et dépend de la date et heure du paiement, versement effectif)

-L’activités ou navigation pourra être rétrocédée à une autre personne, afin de remplacer la personne se désistant. 

Cette personne  remplaçante sera tenue de le signaler en s’inscrivant sur le site de BRIGANTINE et d’accepter sans réserves les termes du contrat.

C– Annulation d’une activité

Brigantine Yacht Club ne peut en aucun cas être tenu responsable  d’annulations  dues aux conditions météorologiques, dégâts ou avaries.

–Aucun remboursement ne sera accordé en cas d’impossibilité de naviguer pour cause de conditions météorologiques jugées défavorables ou dangereuses par le skipper. Des activités de substitution seront proposées par le skipper (visites à terre, cours théoriques, météo, méthode de navigation (GPS), matelotage (les nœuds marins) ……etc etc etc). 

D- Le skipper sera seul juge à bord et pourra débarquer une personne qui ne respecterait pas ses consignes de navigation, d’hygiène, de salubrité, de problèmes alcoolisme, ou d’utilisation de substances illicites  (hallucinogènes ou autres) ou qui par son attitude  ou son comportement agressif, délirant ou autre qui nuirait à l’intégrité physique ou morale des autres participants ou de la sécurité  du bateau. Cette personne ne pourra prétendre à aucune compensation ou indemnité et Brigantine pourra éventuellement se retourner contre elle  auprès des tribunaux pour ce comportement.

E-Mouillages forains sur ancre ou corps morts : Brigantine Yacht Club  ne saurait être tenue pour responsable de tous dommages occasionnés aux participants et au bateau par suite de mouillages forains décidés par le skipper au mépris des règles de sécurité élémentaires ( Mouillage au vent d’une côte, dans une crique ne présentant pas toutes les garanties de sécurité, qualité du fond, orientation des vents, de la houle, des risques de vagues, de modification du système météorologique)

F- Frais de mouillage taxes de port : Certaines zones étant de plus en plus soumises à des taxes de mouillages, Brigantine Yacht Club ne saurait en supporter les frais supplémentaires occasionnés et  ceux -ci seront répercutés  sur la caisse de bord.

–Mouillage dans un port escale: les places de port devront faire l’objet d’une réservation préalable par le skipper qui devra en outre prendre contact avec la capitainerie pour se voir accorder l’autorisation d’entrée  au port, soit pour se ravitailler soit pour y passer une ou plusieurs nuit .

–Le paiement des frais de port rentre dans le cadre de la caisse de bord et a ce titre, reste à la charge de l’équipage. 

G– Changement de programme pour cause de météo panne ou avarie;

–Aucun remboursement  ni indemnité ne sont accordés 

–Le skipper n’est pas tenu de ramener le bateau à son port d’attache si les conditions de navigation sont, pour cause de conditions météorologiques, jugées défavorables ou dangereuses par le skipper. Les participants ne pourront prétendre à aucune indemnisation et devront s’acquitter de leur retour par leurs propres moyens. 

H- Dégâts  et perte matérielles

Tous frais engagés pour dégâts ou perte seront partagés entre les participants à bord qui se portent du « croire » (se porter garant mutuellement) sans qu’aucune responsabilité personnelle puisse être engagée . Il est conseillé de souscrire le rachat de franchise proposé par la FFV . Les membres disposant d’une responsabilité civile devront se renseigner auprès de leur compagnie d’assurance et prendre les mesures nécessaires.
Une assurance rachat de franchise est proposée à tout participant à un satge en mer pour une somme modique.

I- Acceptation des mineurs:

 Les mineurs de 6 à 16 ans ne sont pas acceptés à bord de nos voiliers,

sous les conditions de l’article 3 de l’arrêté du 9 février 1998

 J- ASSURANCES:

Nous ne saurions être tenu pour responsable  pour causes de maladies et accidents, pertes de bagages, annulations de

vols trains, activités de guerre, actes de terrorisme ou événements similaires, conditions météos et cela ne donnera lieu à aucun remboursements ou dédommagements de la part de Brigantine. 

Aucune assurance n’ est incluse dans le prix du stage croisière. Chacun devant avoir  sa propre assurance.
Le paiement pour carte bleu vous propose une assurance (selon les cartes) 

Assurance rachat de franchise: Les assurances de voiliers sont toujours des assurances au tiers et jamais tous risques.
Il y a systématiquement une franchise sur tous les contrat, pour un voilier de croisiere de 15 métres environ la franchise est de 5000,00 euros.
Ce qui signifie:
– En cas de dégâts inférieurs à 5000,00 € il faudra payer les réparations (voir plus haut se porter du croire)
-En cas de dégâts supérieurs à 5000,00 l’assurance ne prendra en charge que la partie supérieure à 5000,00€ la partie inférieure reste à la charge de l’équipage.

Rachat de franchise :Brigantine vous propose une assurance Rachat de franchise qui permet de faire baisser la Franchise à 350 euros moyennant une cotisation de votre part de 20€ par personne.
Cette cotisation est payable à Bord du bateau et encaissée par le skipper.

K-SECURITE 

1-SECURITE INCENDIES

Le risque d’incendie représente  le principal  et véritable danger sur un bateau, difficile à combattre et pouvant entraîner le naufrage du bateau et sa perte dans un laps de temps très cour.

Des extincteurs réglementaires  sont embarqués à bord (le skipper donnera les instructions utiles)

Il est formellement interdit d’utiliser tout système risquant de causer un incendie (liste non exhaustive):

Interdiction de fumer à l’intérieur du bateau ( y compris échelle et écoutilles de descente risque d’explosion compartiment moteur).

Interdiction  d’utiliser à l’intérieur du bateau : Feux à flamme, réchaud alcool , à pétrole, barbecue, éclairage au gaz, chauffage au gaz, briquets, bougies, flambage de mets ou dessert.

Tout dégâts causés par brulures de cigarettes à l’intérieur ou sur le pont, dans la mature  ou les voiles , coussins, matelas, housses, draps feront l’objet du remplacement intégral de la pièce ayant subie des dégâts, et le paiement et frais  de remplacement en incombera en totalité à la personne responsable.

2- Sécurité morale:

– Consommation d’alcool, la consommation d’alcool fort est interdite à bord. Seront tolérés un verre d’apéritif par repas.

les achats d’alcool ne seront pas intégrés à la caisse de bord.

 -Drogues: L’utilisation de drogues, hallucinogènes ou autre produits illégaux est formellement interdite et constitue un délit. 

Dans le cas de médicaments prescrits il est impératif de pouvoir fournir une ordonnance de prescription d’un médecin.

-Contrebande: tous produits ne pouvant justifier d’achat légal provenant de « contrebande » ou contrefaçons, est formellement interdit à bord.

Nous attirons votre attention sur le fait que dans certain pays, les délits  ayant trait à la drogue sont punissables de la peine de mort. 

Brigantine ne saurait en aucun cas accepter que le bateau soit saisi  ou répondre devant le tribunaux des autorités d’un quelconque pays pour détention ou trafic de tous produits.

Brigantine ne saurait se montrer responsable et participerait  aux côtés des forces de police ou de douane  et assignerait immédiatement devant les tribunaux tous contrevenant.

3- Sécurité maritime

Toute personne à bord se doit de respecter les consignes de sécurité et de navigation  données par le  seul skipper.

Toutes personnes décidant de manœuvres ou activités en désaccord avec les consignes du skipper sera tenue entièrement responsable de dégâts de toute sortes occasionnés par sa désobéissance et Brigantine portera plainte auprès des tribunaux concernés contre cette personne.

Brigantine fournit le matériel réglementaire pour la navigation hauturière.

En cas d’insatisfaction, les passagers, stagiaires devront porter leurs réclamations par courrier recommandé à l’attention de BRIGANTINE dans un délai de 7 jours pleins  après la fin  de l’activité afin que Brigantine puisse immédiatement s’occuper du problème de réclamation. Les Plaintes et réclamations portées après ce délai ne seront pas acceptées ni prises en compte. 

L- Responsabilité de Brigantine: il est de la responsabilité de Brigantine  de communiquer n’importe quels changements de programmes.

Si une personne ne se présente pas, ou arrive plus tard  que le jour de la date d’accueil ou part plus tôt que la date de fin, aucun remboursement ne sera fait. 

M- Les informations données dans ces termes et conditions sont les plus correctes possibles à ce jour, nous n’acceptons pas de responsabilités pour des inexactitudes de texte ou de modifications légales.